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Conditions de vente des logiciels SOLARY


MarchéSoft.com : Conditions générales de vente


1. Objet


Les conditions générales de vente décrites ci-après détaillent les droits et les obligations du site www.Marchesoft.com (ci-après dénommée « MARCHESOFT ») et de son client (ci-après dénommé « le client ») dans le cadre de la vente des marchandises suivantes :
• Licence des logiciels édités ou distribués par MARCHESOFT afin d’être installés sur le(s) matériel(s) informatique(s) géré(s) par le client ou géré(s) par un tiers pour le compte du client (ci-après dénommé « le logiciel »).
• Maintenance (à savoir mise à disposition des nouvelles versions pendant une durée déterminée) sur ces logiciels (ci-après dénommée « la maintenance »).
• Utilisation par le client des logiciels édités ou distribués par MARCHESOFT depuis des terminaux connectés à Internet sans aucune installation sur le(s) matériel(s) informatique(s) géré(s) par le client ou géré(s) par un tiers pour le compte du client (ci-après dénommé « l’abonnement »).
• Prestations de support technique sur les logiciels et les abonnements (ci-après dénommées « le support »).
• Prestations de service dont le contenu est défini au cas par cas entre MARCHESOFT et son client (ci-après dénommées « le service »).
Toute prestation accomplie par MARCHESOFT implique donc l’adhésion sans réserve de l’acheteur aux présentes conditions générales de vente.

2. Conditions d’utilisation


2.1. Logiciels
Les conditions générales de vente décrites ci-après détaillent les droits et les obligations du site www.Marchesoft.com (ci-après dénommée « MARCHESOFT ») et de son client (ci-après dénommé « le client ») dans le cadre de la vente des marchandises suivantes :
Les logiciels édités ou distribués par MARCHESOFT sont fournis en l’état au client et doivent être installés par ce dernier dans un environnement technique (matériels et logiciels) compatible avec les pré requis d’installation et d’utilisation du logiciel. Les logiciels édités ou distribués par MARCHESOFT sont concédés sous licence, donnant au client le droit non exclusif et non cessible d'utiliser le logiciel pour le(s) module(s) et nombre d’utilisateurs spécifiés par la ou les factures concernant le logiciel. La possession, l'installation ou l'utilisation par le client du logiciel ne lui cède aucun droit de propriété. L’application et les données du client sont hébergées sur des serveurs informatiques gérés par le client ou par un tiers pour le compte du client. Le client est chargé de créer et de conserver des copies de sauvegarde adéquates des données. En aucun cas MARCHESOFT ne saurait être tenu pour responsable de données perdues.

2.2. Maintenance
La maintenance inclut la mise à disposition gratuite de l’ensemble des nouvelles versions du logiciel concédé sous licence au client. Dans le cas où le logiciel comporte des modules optionnels, cette mise à disposition ne concerne que les modules que le client aura choisi et qui figurent donc sur la ou les factures concernant le logiciel. Sauf disposition contraire figurant sur la facture, la maintenance est d’une durée de 1 an, renouvelable par tacite reconduction aux conditions tarifaires en vigueur au moment de la reconduction. Dans le cas d’un désaccord sur ces conditions, l’indice SYNTEC s’applique sur la base des factures de maintenance acquittées par le client dans l’année précédant le renouvellement.

2.3. Support technique
Le support technique est disponible au client en tant que personne morale, et à son représentant technique comme interlocuteur du centre de support MARCHESOFT.
En aucun cas, le support technique n’est disponible pour l’ensemble des utilisateurs finaux des logiciels ou abonnements édités ou distribués par MARCHESOFT. Le centre de support technique MARCHESOFT a une obligation de moyens envers ses clients et mettra donc tout en oeuvre pour corriger ou contourner un éventuel dysfonctionnement constaté par un client dans le cadre de l’utilisation normale du logiciel. Le support technique couvre les logiciels édités ou distribués par MARCHESOFT, et non l’environnement technique dans lequel ces logiciels sont installés et utilisés (matériel informatique, système d’exploitation, applications tiers, bases de données, Réseaux, etc.). Le mode d’accès au support technique est précisé sur la facture, car il dépend du logiciel et des options souscrites par le client.
2.4. Service
Le contenu des prestations de service fournies par les consultants de MARCHESOFT est librement défini entre le client et MARCHESOFT et sera précisé lors de la commande par le client. La durée associée à ces prestations est une durée estimée, elle peut être revue à la hausse ou à la baisse après accord entre MARCHESOFT et son client. Ces prestations peuvent avoir lieu sur le site du client ou en tout autre endroit plus adapté à l’exécution de la prestation (y compris dans les locaux de MARCHESOFT). Dans le cas où le site d’exécution de la prestation se trouve en dehors du département des Alpes-Maritimes, MARCHESOFT ajoutera à la facture du client les frais de transport et d’hébergement du ou des consultants exécutant la prestation. Ces frais pourront être estimés avant le début de la prestation et justifiés lors de la facture sur simple demande du client.
2.4. Logiciels sur mesure
MARCHESOFT développe des solutions sur mesure. En cas de fourniture de logiciels personnalisés, le CLIENT paye la licence sur devis et comme acompte le prix de la version de base.